Jean Leonetti

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Leonetti (Jean, Antoine)
ancien ministre, maire d'Antibes (Alpes-Maritimes), président d'une communauté d'agglomération ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000054423842(source JORF)
nomination
14 Juillet 202614/07/2026
De: Jean Leonetti
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031837972(source JORF)
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean Leonetti
Objet:
ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Groupe:
Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
membre_gouvernement
ministre="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
JORFTEXT000024277023(source JORF)
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Jean Leonetti
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la garde des sceaux, ministre de la justice
JORFTEXT000020496898(source JORF)
charge
09 Avril 200909/04/2009
De: Jean Leonetti
député
Objet:
président du comité de pilotage des états généraux de la bioéthique
Groupe:
Comité de pilotage des états généraux de la bioéthique
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000019830872(source JORF)
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Jean Leonetti
maire d'Antibes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
4
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000419933(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Leonetti (Jean, Christophe, Paul, François, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000773325(source JORF)
nomination
26 Juin 200226/06/2002